Lexhic - Le droit à Bordeaux

M. Daverat.

Aucun document autorisé, épreuve d'une heure, un sujet au choix

1. L'originalité de l'oeuvre de l'esprit

2. Un commerçant vous explique qu'il ne comprend pas pourquoi la SACEM lui demande un paiement de droits, alors qu'il ne passe dans son magasin que des CD achetés dans le commerce et qu'il a déjà payés. On vous demande de réunir des arguments pour lui faire comprendre le fondement des obligations auxquelles il est tenu en matière de droit d'auteur et d'indiquer les modalités d'intervention de la SACEM.


Sujet théorique, cadeau, mais alors le sujet pratique (enfin, je parle pour moi, persuadée que j'étais que la gestion collective tomberait jamais. Ah la la, bonheur des pronostics et des impasses.....)

J'ai pas entendu UNE personne dire qu'elle avait pris le sujet 2...

Bon c'était assez cadeau effectivement, à moins d'avoir déménagé en Patagonie tout le semestre c'était pas possible que la notion d'originalité de l'esprit ça parle à personne ! Néanmoins je me demande comment ça va être noté du coup...

L'exception qui confirme la règle: J'AI PRIS LE SUJET 2.
Cela dit l'originalité de l'oeuvre, personnellement, ça m'ennuie royalement.

Aaaah la SACEM...

Il faudra expliquer au gérant de la boutique pourquoi même s'il passe 90% de musique étrangère il doit payé deux fois plus à la SACEM pour les artistes français, qu'à la SPRE pour les artistes étrangers.

Sans parler que toutes les ventes d'itunes ne suffisent pas à couvrir les 10 premiers salaires des dirigeants de la SACEM... Cherchez l'erreur :s

Je serais curieuse de savoir comment la question de la sacem est abordée dans le cours.

Bon au final il a été très sympa sur les notes ce Monsieur Daverat

ça m'a fait rire, au TD de certificat quand Madame Hakim a demandé qui avait pris le sujet sur la SACEM... et bien pas UNE MAIN ne s'est levée ^^

Super super sympa!!

Ah, nous on a eu une courageuse dans notre groupe qui a pris le cas prat'......

petite question aux anciens: j'entends tout et n'importe quoi au sujet de la notation par M. Daverat ; sachant que cette année , les sujets n'étaient vraiment pas évidents: si l'on a bien introduit le propos, parlé du cours (articles et jurisprudence) et essayé d'établir une certaine cohérence/réflexion, on peut viser 12 ou plus ? ou note t-il sec? Merci d'avance.

L'année dernière, les notes étaient montées au moins jusqu'à 17 donc ça peut monter haut. Après, difficile de savoir, mais ce que tu as fait à l'air bien dit comme ça ; pourvu que la réflexion soit pertinente et qu'il n'y ait pas de HS et tu pourras avoir une très bonne note je pense!

Pour ce que ça vaut, je dirais qu'il note juste.

Merci Pruny et les autres pour votre réponse aussi rapide, ça semble rassurant... personnellement un petit 12 me satisferait car j'ai fait une erreur en intégrant le droit de repentir dans celui des artistes-interprêtes par confusion, c'est la seule erreur que j'ai faite..

Daverat c'est tout un personnage... et je dis ça d'autant mieux que c'est mon directeur de M2 cette année

Blague à part l'an dernier y'a vraiment eu de tout. J'avais bien appris sur le poly et collé des jurisprudences, je trouvais que j'avais fait un devoir cohérent et plutôt bien argumenté mais pas forcément ouffissime, j'ai eu 18.
A côté de ça j'ai discuté avec une fille qui était hyper bonne en TD de certif', elle avait fait un plan sur sa copie et ça avait l'air loin d'être une bille, et elle a pris 7...

Des fois tu sais pas trop comment il note quoi... et vu nos sujets de 3h cette année, je crois qu'on va continuer à avoir des surprises