Rechercher (et trouver !) des notes d'arrêts

Rechercher (et trouver !) des notes d'arrêts

Messagepar Jim337 le Mar 15 Fév 2011 21:06

Bonsoir !
J'ai remarqué qu'il y avait un tas d'abonnements dispos pour les étudiants sur l'ENT, mais malheureusement, faute d'information, je n'ai jamais réussi à comprendre comment tout cela marchait.
Comment faire pour, par exemple, rechercher des notes d'arrêts ? Quel outil utilisé et comment le faire ?

Merci pour vos réponses, je suis sur que ça pourrait être utile à pas mal d'étudiants !
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Re: Rechercher (et trouver !) des notes d'arrêts

Messagepar Yo-WaN le Mar 15 Fév 2011 21:53

Hello !

Effectivement, tu peux trouver un certain nombre de documents par l'ENT. Les principaux fonds documentaires sont Dalloz (avec le recueil Dalloz, RTD Civ et RTD Com, Revues spécialisées, Répertoire, etc.), Lextenso (Gazette du palais, Bulletin Joly, LPA, etc.), Lamyline ou encore Navis (où tu as accès aux mementos ...). Navigue un peu sur ces fonds pour voir ce que tu peux trouver.

Tu as notamment accès aux notes d'arrêt, mais aussi à des articles et dossiers sur certains sujets.
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Re: Rechercher (et trouver !) des notes d'arrêts

Messagepar Calypso le Mar 15 Fév 2011 21:56

Je crois que garchi a déjà tout expliqué dans un post... mais je suis pas sûre
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Re: Rechercher (et trouver !) des notes d'arrêts

Messagepar Garchimorch le Mar 15 Fév 2011 22:01

Aleur, pour commencer, il faut apprendre à manier le Doctrinal, qui est un outil de recherche indispensable. D'abord pour tout ce qui est articles, mais aussi pour les arrêts, bien que ce soit parfois un peu plus relou. Avec les articles, si tu tapes suffisamment de mots clés, le titre en gros de l'article et le nom de l'auteur, tu trouveras la référence.
Pour les notes d'arrêts, le mieux est d'essayer de taper la date de l'arrêt, au format reconnu par le moteur de recherche.

Par exemple, je cherche les notes sous l'arrêt de la chambre sociale de la CCass du 3 juin 2009, sur les participants à l'Ile de la Tentation.
Je peux taper Tentation, ou Ile de la tentation, ce qui me donne 21 références, et en cliquant sur chacune j'ai tout, par exemple, la note de B. Edelman, au Dalloz 2009, p. 2517 -2520. Si après je vais sur la plateforme Dalloz et que je cherche dans "Revues, Dalloz", et que je mets l'année, l'auteur, ou la première page, j'aurai la note.

Après, avec le Dalloz, on en trouve aussi un bon nombre, en tout cas celles qui sont publiées dans des revues dépendant de Dalloz. Là encore, il faut taper dans recherche tout court, soit le nom, soit des mots clés, et ensuite faire défiler en ordonnant par ordre chronologique. Faut essayer plusieurs références trouvées, le mieux est d'ouvrir à chaque fois un nouvel onglet pour pas tout se retaper ou que ça foire. Au bout d'un moment on trouve, ou alors au hasard dans un article ou dans une autre note, l'arrêt sera cité, avec entre parenthèses ou notes de bas de page, les références. Parfois, si ça dépend de Dalloz, un petit icône à côté de la référence permet d'y accéder directement. Sinon, autre outil très pratique, c'est en haut à gauche de la page, il y a marqué "documents liés". Là, sur cette note, ça m'enverra par exemple vers l'arrêt. mais si y'a d'autres notes ou des articles qui s'y réfèrent, je les aurai.

Si sur le doctrinal je tape "3 juin 2009", entre guillemets, j'aurai plus de références, il faut ensuite les ouvrir pour voir si ça colle. Sur la page du Doctrinal, faut alors regarder à "Références", et là j'ai Références
Cour de cassation, Chambre sociale, 3 juin 2009, pourvoi numéro 08-40.981, Société Glem. C'est le bon.
Parce que la plupart ne colleront pas, parleront d'un autre arrêt de la même date, ou autre. Ca prend du temps, mais ça marche.

Même chose avec LexisNexis le jurisclasseur, qui me mettra les références dans les revues qui en dépendent. Là on peut chercher directos dans le moteur "jurisprudence".

Enfin, pour les arrêts du CE, ceux qui sont mentionnés ou inscrits dans le Recueil Lebon, en papier, on a à la fin, dans une table, TOUTES les références, là, où on trouve éventuellement les conclusions, toutes les notes, etc. Ca prend là aussi du temps à éplucher et comprendre comment ça marche, mais on a tout au bout d'un moment.

Donc, vaut mieux passer du temps sur le Doctrinal, le Dalloz au début, et au hasard tomber sur un article ou une note qui cite tout, et ensuite regarder.
Putains et politicards en appelleront alors au ciel...Sauvez-nous! Je les toiserai d'en haut...et dirai non...
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Re: Rechercher (et trouver !) des notes d'arrêts

Messagepar Jim337 le Jeu 17 Fév 2011 16:40

Yahou merci pour ta réponse ! C'est génial j'arrive maintenant à comprendre comment ces bidules fonctionnent !
Juste pour être sur, en fait DoctrinalPlus, c'est une sorte de Google pour les notes d'arrêt et articles juridiques ? Il centralise tout ça et donne uniquement les références ? Il faut ensuite aller sur les autres passerelles type Lextenso, Dalloz ?

En tout cas merci ! :D
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Re: Rechercher (et trouver !) des notes d'arrêts

Messagepar Philippe le Jeu 17 Fév 2011 20:55

Jim337 a écrit:Juste pour être sur, en fait DoctrinalPlus, c'est une sorte de Google pour les notes d'arrêt et articles juridiques ? Il centralise tout ça et donne uniquement les références ? Il faut ensuite aller sur les autres passerelles type Lextenso, Dalloz ?

Tu peux aller aussi ensuite sur Babord pour voir, par exemple, si les articles que tu cherches sont dans des revues disponibles à la BU, et qui ne le sont parfois pas sur les bases de l'ENT.
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Re: Rechercher (et trouver !) des notes d'arrêts

Messagepar Babybel le Jeu 24 Fév 2011 17:47

Garchimorch a écrit:
"[...] Même chose avec LexisNexis le jurisclasseur, qui me mettra les références dans les revues qui en dépendent. Là on peut chercher directos dans le moteur "jurisprudence".



Euh, juste comme ça, je crois qu'il n'y a pas LexisNexis sur l'ent... Ce qui est d'ailleurs bien dommage car ce site foisonne de ressources très intéressantes et que l'abonnement y est peu abordable pour un étudiant lambda... C'était juste une petite précision :salut
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Re: Rechercher (et trouver !) des notes d'arrêts

Messagepar Yo-WaN le Ven 25 Fév 2011 19:34

Euh, juste comme ça, je crois qu'il n'y a pas LexisNexis sur l'ent... Ce qui est d'ailleurs bien dommage car ce site foisonne de ressources très intéressantes et que l'abonnement y est peu abordable pour un étudiant lambda... C'était juste une petite précision :salut


En fait, tu y as accès à la fac, mais effectivement pas par l'ENT de chez toi.
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Re: Rechercher (et trouver !) des notes d'arrêts

Messagepar Loic le Jeu 24 Mar 2011 15:05

La tuerie c'est aussi CAIRN... Je ne sais pas si vous l'utilisez ! C'est une BDD scientifiques généralistes très complète et accessible.
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